Délibérations

Conseil d'Administration CCAS du 19 mars 2024

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- Délibération CCAS01.02.2024_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.02.2024_Adoption du PV de la séance du 25 janvier 2024, cliquer ici

- Délibération CCAS03.02.2024_Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici

- Délibération CCAS04.02.2024_Compte administratif 2024, cliquer ici

- Délibération CCAS05.02.2024_Compte de gestion 2024, cliquer ici

- Délibération CCAS06.02.2024_Budget primitif 2024, cliquer ici

- Délibération CCAS07.02.2024_Attribution de subventions, cliquer ici

- Délibération CCAS08.02.2024_Fixation des loyers 2024 de la RPA et du dépôt de garantie, cliquer ici

- Délibération CCAS09.02.2024_Fixation d’un tarif pour les « chambres d’amis », cliquer ici

- Délibération CCAS10.02.2024_Admission en non-valeur, cliquer ici

- Délibération CCAS11.02.2024_Mise en place d’une procédure de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 8 avril 2024

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Délibérations publiées en ligne le 16 avril 2024

• Délibération n° DCM 12.02.2024_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 13.02.2024_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 14.02.2024_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 15.02.2024_Compte de gestion 2023, cliquer ici pour visualiser la délibération et ici pour l'annexe
• Délibération n° DCM 16.02.2024_Compte administratif 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 17.02.2024_Affectation du résultat 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 18.02.2024_Budget primitif 2024, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 19.02.2024_Autorisation de programme, cliquer ici
• Délibération n° DCM 20.02.2024_Attributions de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 21.02.2024_Fiscalité directe locale 2024-fixation des taux, cliquer ici
• Délibération n° DCM 22.02.2024_Crédits scolaires, cliquer ici
• Délibération n° DCM 23.02.2024_Droits et tarifs communaux 2024, cliquer ici
• Délibération n° DCM 24.02.2024_Tarifs de location des salle communales, cliquer ici
• Délibération n° DCM 25.02.2024_Personnel communal - tableau des effectifs, cliquer ici
• Délibération n° DCM 26.02.2024_Projet de création de terrains de PADEL, cliquer ici
• Délibération n° DCM 27.02.2024_Délégations de compétences complémentaires du Conseil Municipal au Maire : Aliénation de gré à gré de biens mobiliers & Admission en non-valeur des créances de faible montant, cliquer ici
• Délibération n° DCM 28.02.2024_Caisse d’Assurances-Accidents Agricoles du Bas-Rhin : prise en charge des cotisations, cliquer ici
• Délibération n° DCM 29.02.2024_Renouvellement d’engagement à la certification forestière PEFC, cliquer ici
• Délibération n° DCM 30.02.2024_Organisation de la semaine scolaire, cliquer ici
• Délibération n° DCM 31.02.2024_CCAS : remplacement d’un conseiller démissionnaire, cliquer ici
• Délibération n° DCM 32.02.2024_CCCE_Rapport d'observation définitives de la Chambre Régionale des Comptes, cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 6 février 2024

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Délibérations publiées en ligne le 12 février 2024

• Délibération n° DCM 1.01.2024_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 2.01.2024_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 3.01.2024_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 4.01.2024_Débat d’orientation budgétaire 2024, cliquer ici pour visualiser la délibération et ici pour le rapport
• Délibération n° DCM 5.01.2024_Complexe culturel polyvalent l’Espace du Ried : mise à jour du budget de l’opération et engagement des travaux,  cliquer ici
• Délibération n° DCM 6.01.2024_Projet d’espace de loisirs à l’ancien stade Kern : approbation du projet, cliquer ici
• Délibération n° DCM 7.01.2024_Projet de restauration de l’orgue de l’église catholique : approbation du projet, cliquer ici
• Délibération n° DCM 8.01.2024_Projet de restauration du musée : plan de financement, cliquer ici
• Délibération n° DCM 9.01.2024_Bar éphémère du plan d’eau : modification de la convention 2023 avec la société BARABEN, cliquer ici
• Délibération n° DCM 10.01.2024_Mission « Gestion des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) » : convention avec l’ATIP, cliquer ici
• Délibération n° DCM 11.01.2024_Aides à l’installation de commerces : validation de 2 demandes, cliquer ici

Conseil d'Administration CCAS du jeudi 25 janvier 2024, à 18h30 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil d’administration du CCAS, pour le consulter cliquer ici

- Délibération CCAS01.01.2024_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.01.2024_Adoption du PV de la séance du 2 mars 2023, cliquer ici

- Délibération CCAS03.01.2024_Débat d’orientation budgétaire 2024, cliquer ici

- Délibération CCAS04.01.2024_Secours d'urgences et acceptation de dons, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

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Délibérations publiées en ligne le 15 décembre par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 76.10.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 77.10.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 78.10.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences- DIA cliquer ici
• Délibération n° DCM 79.10.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences-Décision budgétaire n°1/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 80.10.2023_PLU-approbation de la modification n°2, cliquer ici, annexe afférente : cliquer ici
• Délibération n° DCM 81.10.2023_PLU-révision alléegée n°1-bilan de la concertation et arrêt du projet, cliquer ici, annexe afférente : cliquer ici
• Délibération n° DCM 82.10.2023_Convention portant sur l’expertise et l’entretien des Points d’Eau Incendie (PEI) publics participant à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI), cliquer ici
                 , annexe afférente : cliquer ici
• Délibération n° DCM 83.10.2023_Avis sur la composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols, cliquer ici
• Délibération n° DCM 84.10.2023_Gravières Helmbacher-désaffectation et cession d’un chemin rural, cliquer ici
• Délibération n° DCM 85.10.2023_Forêt communale_Programme des travaux et plan de coupes 2024, cliquer ici
• Délibération n° DCM 86.10.2023_Local pour l’association La Boule au But : approbation du projet autorisation de dépôt de permis de construire, cliquer ici
• Délibération n° DCM 87.10.2023_Création d’une borne du serment de KOUFRA dans le cadre de la création de voie de la 2e Division Blindée, cliquer ici
• Délibération n° DCM 88.10.2023_Cession du terrain nu sis 33 rue Rohan, cliquer ici
• Délibération n° DCM 89.10.2023_Décision budgétaire modificative n° 3, cliquer ici
• Délibération n° DCM 90.10.2023_Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024, cliquer ici
• Délibération n° DCM 91.10.2023_Personnel communal_Adhésion au contrat de groupe pour l’assurance statutaire, cliquer ici
• Délibération n° DCM 92.10.2023_Personnel communal_Prime pouvoir d’achat exceptionnelle, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2023

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Délibérations publiées en ligne le 14 novembre par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 72.09.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 73.09.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 74.09.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 75.09.2023_Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour le renouvellement et l’extension de l’autorisation d’exploiter de la gravière de la société Sablières Helmbacher, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023

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Délibérations publiées en ligne le 17 octobre par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 60.08.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 61.08.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 62.08.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 63.08.2023_Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) : transfert de la compétence à la CCCE, cliquer ici 
• Délibération n° DCM 64.08.2023_Convention portant sur l’expertise et l’entretien des Points d’Eau Incendie (PEI) publics participant à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI), point ajourné
  
• Délibération n° DCM 65.08.2023_Personnel communal : création d’un emploi d’adjoint technique non permanent, cliquer ici
• Délibération n° DCM 66.08.2023_Complexe sportif : règlement intérieur du club-house, cliquer ici
• Délibération n° DCM 67.08.2023_Location de la chasse communale : constitution du ou des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières, projet de convention de gré à gré, cliquer ici
• Délibération n° DCM 68.08.2023_Décision budgétaire modificative : remboursement des avances forfaitaires aux titulaires de marchés publics, cliquer ici
• Délibération n° DCM 69.08.2023_Demandes de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 70.08.2023_Régularisation d’amortissement sur exercice antérieur, cliquer ici
• Délibération n° DCM 71.08.2023_Rapports d’activités de nos partenaires (SDEA, SMICTOM, CDG67), cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 27 juin 2023

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Délibérations publiées en ligne le 4 juillet 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 54.07.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 55.07.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 56.07.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 57.07.2023_Concession de buvette au plan d’eau : révision du loyer Rocky Bar , cliquer ici 
• Délibération n° DCM 58.07.2023_Cession des locaux communaux sis 1-3 place de la République (ancienne agence Crédit Mutuel), cliquer ici
• Délibération n° DCM 59.07.2023_Nouveau complexe culturel polyvalent - avenant au contrat de maîtrise d’œuvre, cliquer ici

Conseil Municipal du jeudi 1er juin 2023

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Délibérations publiées en ligne le 9 juin 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 42.06.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 43.06.2023_Approbation des procès-verbaux de la séance du 27/03 et 22/05/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 44.06.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 45.06.2023_Contrat de territoire Centre-Alsace 2022-2025 avec la CeA, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 46.06.2023_Modification n°2 du PLU-non réalisation d'évaluation environnementale, cliquer ici
• Délibération n° DCM 47.06.2023_Cession de la propriete sise 13 rue du Gal de Gaulle dite maisons Reibel, cliquer ici
• Délibération n° DCM 48.06.2023_Cession de terrains communaux dans l'emprise de la 2nde tranche du lotissement NEXITY, cliquer ici
• Délibération n° DCM 49.06.2023_Projets d'aménagement de la voirie rue Rohan et rue de Strasbourg, cliquer ici
• Délibération n° DCM 50.06.2023_Décision budgétaire modificative n°1, cliquer ici
• Délibération n° DCM 51.06.2023_Renouvellement contrat d assurance statutaire du personnel, cliquer ici
• Délibération n° DCM 52.06.2023_Groupement de commande : renouvellement de l'accord-cadre pour le marché transport lot n°4 (lot transport piscine + lot transport occasionnel), cliquer ici
• Délibération n° DCM 53.06.2023_Ecole de Musique, Danse et Théâtre : fixation des tarifs pour la prochaine année scolaire, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 22 mai 2023

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Délibérations publiées en ligne le 26 mai 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 37.05.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 38.05.2023_Plan d'eau-convention d'occupation pour un bar éphémère, cliquer ici
• Délibération n° DCM 39.05.2023_Baux de chasse : Reversement du loyer de la chasse aux propriétaires ou conservation par la Commune, cliquer ici
• Délibération n° DCM 40.05.2023_Baux de chasse : Mode de consultation des propriétaires fonciers ds le cas de la recupération du loyer par la Commune, cliquer ici 
• Délibération n° DCM 41.05.2023_Baux de chasse : Désignation des membres de la Commission Consultative de la Chasse Communale, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 27 mars 2023

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Délibérations publiées en ligne le 4 avril 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 20.04.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 21.04.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 22.04.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 23.04.2023_Règlement budgetaire et financier, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 24.04.2023_Compte de gestion 2022 cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 25.04.2023_Compte administratif 2022, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 26.04.2023_Affectation du résultat 2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 27.04.2023_Budget primitif 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 28.04.2023_Autorisation de programme, cliquer ici
• Délibération n° DCM 29.04.2023_Attributions de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 30.04.2023_Fiscalité directe locale 2023-fixation des taux, cliquer ici
• Délibération n° DCM 31.04.2023_Droits et tarifs communaux 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 32.04.2023_Tarifs de location des salle communales, cliquer ici
• Délibération n° DCM 33.04.2023_Crédits scolaires, cliquer ici
• Délibération n° DCM 34.04.2023_Personnel communal - tableau des effectifs, cliquer ici
• Délibération n° DCM 35.04.2023_Dispositif de soutien à l'installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici et ses annexes : le règlement, annexe 1 , annexe 2, annexe 3
• Délibération n° DCM 36.04.2023_Commissions communales_remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici

Conseil d'Administration CCAS du 2 mars 2023

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- Délibération CCAS01.01.2023_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.01.2023_Adoption du PV de la séance du 13 décembre 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS03.01.2023_Compte administratif 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS04.01.2023_Compte de gestion 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS05.01.2023_Budget primitif 2023, cliquer ici

- Délibération CCAS06.01.2023_Attribution de subventions, cliquer ici

- Délibération CCAS07.01.2023_Secours d'urgences et acceptation de dons, cliquer ici

- Délibération CCAS08.01.2023_Suppression de la régie de recettes, cliquer ici

- Délibération CCAS09.01.2023_Délégation de pouvoirs au Président du CCAS, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 27 février 2023

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Délibérations publiées en ligne le 7 mars 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 11.03.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 12.03.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 13.03.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 14.03.2023_Débat d'Orientation Budgétaire 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 15.03.2023_Répartition du produit de la vente des concessions funéraires entre la Commune et le CCAS,  cliquer ici
• Délibération n° DCM 16.03.2023_Création d’un poste d’adjoint technique, cliquer ici
• Délibération n° DCM 17.03.2023_Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme, cliquer ici
• Délibération n° DCM 18.03.2023_Projet de création de terrains de PADEL, cliquer ici
• Délibération n° DCM 19.03.2023_Projet de renouvellement et d'extension de la gravière à Benfeld-avis du Conseil Municipal, cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 21 février 2023

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Délibérations publiées en ligne le 27 février 2023

• Délibération n° DCM 8.02.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 9.02.2023_Approbation de la procédure de convocation d’urgence du Conseil Municipal, cliquer ici
• Délibération n° DCM 10.02.2023_Souscription d'un emprunt, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023

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Délibérations publiées en ligne le 6 février 2023

• Délibération n° DCM 1.01.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 2.01.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 3.01.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 4.01.2023_Projet Espace culturel polyvalent : approbation de l’avant-projet définitif et de l’enveloppe financière, cliquer ici
• Délibération n° DCM 5.01.2023_Prorogation d’un poste en contrat aidé (contrat emploi consolidé), cliquer ici
• Délibération n° DCM 6.01.2023_Forêt communale : Plan d’aménagement 2024 / 2043 & Programme des travaux et plan de coupes 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 7.01.2023_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil d'Administration CCAS du 13 décembre 2022

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- Délibération CCAS01.03.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.03.2022_Adoption du PV de la séance du 25 mai 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS03.03.2022_Rapport d'Orientation Budgétaire 2023, cliquer ici

- Délibération CCAS04.03.2022_Fixation des loyers 2023 de la RPA, cliquer ici

- Délibération CCAS05.03.2022_Secours d'urgence et acceptation de dons, cliquer ici

- Délibération CCAS06.03.2022_Passage à la nomenclature M57, cliquer ici

- Délibération CCAS07.03.2022_Divers_Banque alimentaire-RPA-CVS, cliquer ici

 

 

Conseil Municipal du lundi 5 décembre 2022

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Délibérations publiées en ligne le 12 décembre 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 73.09.2022_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 74.09.2022_Approbation du procès-verbal de la séance du 17/10/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 75.09.2022_Info sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 76.09.2022_PLU : procédure de modification simplifiée allégée n°1 , cliquer ici
• Délibération n° DCM 77.09.2022_Projet d’installations pour l’association de pétanque La Boule au But, cliquer ici
• Délibération n° DCM 78.09.2022_Recensement de la population : création de postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération, cliquer ici
• Délibération n° DCM 79.09.2022_Dispositif de soutien à l’installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici
• Délibération n° DCM 80.09.2022_Décision budgétaire modificative n°3, cliquer ici
• Délibération n° DCM 81.09.2022_Dotation d’équipement des territoires ruraux 2022 : modification de la délibération du 6 janvier 2022 , cliquer ici
• Délibération n° DCM 82.09.2022_Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 83.09.2022_Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici
• Délibération n° DCM 84.09.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2022

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Délibérations publiées en ligne le 28 octobre 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 60.08.2022_Designation du Secr. de seance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 61.08.2022_Approbation du proces-verbal de la seance du 05.09.2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 62.08.2022_Info sur decisions prises par M. le Maire ds cadre deleg. de comptces, cliquer ici
• Délibération n° DCM 63.08.2022_Conv.ATIP mission conform. et controle application du droit des sols, cliquer ici
• Délibération n° DCM 64.08.2022_Projet Espace d. platanes_acquisition de parcelles, cliquer ici
• Délibération n° DCM 65.08.2022_Creation d une fresque place de la Republique, cliquer ici
• Délibération n° DCM 66.08.2022_CeA_mise a disposition de locaux pour le centre medico-social, cliquer ici
• Délibération n° DCM 67.08.2022_Tarifs de location des salles communales, cliquer ici
• Délibération n° DCM 68.08.2022_Compta-Passage a la nomenclature comptable M57, cliquer ici
• Délibération n° DCM 69.08.2022_Demandes de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 70.08.2022_OETH, cliquer ici
• Délibération n° DCM 71.08.2022_Rapports d activites des partenaires de la commune, cliquer ici
• Délibération n° DCM 72.08.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 5 septembre 2022

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Délibérations publiées en ligne le 13 septembre 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 51.07.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 52.07.2022_Approbation du PV de la séance du 01/08/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 53.07.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 54.07.2022_Ecole de musique danse et theâtre_frais d'écolage et rémunération des professeurs 2022 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 55.07.2022_Taxe d aménagement_mise en place des conditions de reversement à la CCCE, cliquer ici
• Délibération n° DCM 56.07.2022_Attribution de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 57.07.2022_Décisions budgétaires modificatives, cliquer ici
• Délibération n° DCM 58.07.2022_Police municipale-conventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 59.07.2022_Gravières Helmbacher-avis sur la remise en état du site après exploitation dans le cadre du projet d'extension modifié, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 1er août 2022

Cliquez ici pour visualiser l'ordre du jour

Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 47.06.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 48.06.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 49.06.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 50.06.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 20 mai 2022

Cliquez ici pour visualiser l'ordre du jour

Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 43.05.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 44.05.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 45.05.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 46.05.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici