Publié le 13/11/2024 par Ville de Benfeld-service communication
Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 4 novembre 2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2024 51.05.2024_Designation du secrétaire de séance 52.05.2024_Approbation du PV de la séance du 03/07/2024 53.05.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences 54.05.2024_Complexe culturel L’Espace du Ried : convention de partenariat CeA-Benfeld-Erstein 55.05.2024_Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : définition des périmètres 56.05.2024_Acquisition d’une parcelle propriété de la Paroisse catholique (square des Remparts) 57.05.2024_Mare aux batraciens-bail emphytéotique avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Alsace 58.05.2024_Projet d’intention d’agrandissement d’un parking au plan d’eau 59.05.2024_Commémoration 80e anniv de la libération - voie de la 2e DB / création borne Koufra 60.05.2024_Demandes de subventions_Consistoire Israélite & Amicale Sapeurs-Pompiers 61.05.2024_Décision budgétaire modificative : reversement de taxe d’aménagement à la CCCE 62.05.2024_Fixation des droits et tarifs communaux 63.05.2024_PAPI Ill Ried Centre Alsace : convention avec le SDEA pour la pose de repères de crues 64.05.2024_CCCE-Fin dispositif subv. collèges et Conv. participation financière - trajectoire ZAN 65.05.2024_Reprise de concessions funéraires perpétuelles en état d'abandon 66.05.2024_Rapports de nos partenaires (AGF Bas-Rhin, Cerama, OLCA, SDEA, SMICTOM Alsace Centrale) 
