Conseil Municipal du 10 juin 2024

Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 10 juin 2024

33.03.2024_Désignation du secrétaire de séance

34.03.2024_Approbation du PV de la séance du 8/04/2024

35.03.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

36.03.2024_Convention relative au bar éphémère 2024

37.03.2024_Lotissement côté champs-Convention intégration voirie et réseaux dans le domaine public

38.03.2024_Projet de restauration de l'orgue de l'église catholique-révision du plan de financement

39.03.2024_Acquisition d’une parcelle propriété de la Paroisse catholique (square des Remparts)

41.03.2024_Parcelle mare aux batraciens-bail emphyteotiq avec Conservat. Espaces Naturels d'Alsace

40.03.2024_Périscoclaire du groupe scolaire Rohan-cession de terrain à la CCCE

42.03.2024_SIVU forestier-changement du siège social du syndicat

43.03.2024_Decisions budgétaires modificatives

44.03.2024_Mise a disposition du plan d'eau pour un tournage