Conseil Municipal du 4 novembre 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2024

51.05.2024_Designation du secrétaire de séance

52.05.2024_Approbation du PV de la séance du 03/07/2024

53.05.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

54.05.2024_Complexe culturel L’Espace du Ried : convention de partenariat CeA-Benfeld-Erstein

55.05.2024_Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : définition des périmètres

56.05.2024_Acquisition d’une parcelle propriété de la Paroisse catholique (square des Remparts)

57.05.2024_Mare aux batraciens-bail emphytéotique avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Alsace

58.05.2024_Projet d’intention d’agrandissement d’un parking au plan d’eau

59.05.2024_Commémoration 80e anniv de la libération - voie de la 2e DB / création borne Koufra

60.05.2024_Demandes de subventions_Consistoire Israélite & Amicale Sapeurs-Pompiers

61.05.2024_Décision budgétaire modificative : reversement de taxe d’aménagement à la CCCE

62.05.2024_Fixation des droits et tarifs communaux

63.05.2024_PAPI Ill Ried Centre Alsace : convention avec le SDEA pour la pose de repères de crues

64.05.2024_CCCE-Fin dispositif subv. collèges et Conv. participation financière - trajectoire ZAN

65.05.2024_Reprise de concessions funéraires perpétuelles en état d'abandon

66.05.2024_Rapports de nos partenaires (AGF Bas-Rhin, Cerama, OLCA, SDEA, SMICTOM Alsace Centrale)