Conseil Municipal du 17 octobre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

60.08.2022_Désignation du secrétaire de séance

61.08.2022_Approbation du PV de la séance du 5/09/2022

62.08.2022_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

63.08.2022_Convention ATIP pr mission de conformité et contrôle de l'application du droit des sols

64.08.2022_Projet Espace des platanes : acquisition de parcelles

65.08.2022_Création d'une fresque place de la République

66.08.2022_CeA_mise a disposition de locaux pour le centre médico-social

67.08.2022_Tarifs de location des salles communales

68.08.2022_Comptabilité : Passage à la nomenclature comptable M57

69.08.2022_Demandes de subventions

70.08.2022_Ressources humaines : rapport OETH

71.08.2022_Rapports d'activités des partenaires de la commune

72.08.2022_Comptes-rendus des commissions thématiques