Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 décembre 2022

73.09.2022_Désignation du secrétaire de séance

74.09.2022_Approbation du PV de la séance du 17/10/2022

75.09.2022_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

76.09.2022_PLU : procédure de modification simplifiée allégée n°1

77.09.2022_Projet d'installation pour l'association de pétanque La Boule au But

78.09.2022_Recensement population : désignation coordonnateur d'enquête, agents recenseurs et rému

79.09.2022_Dispositif de soutien à l'installation de commerçants au centre-ville-point ajourné

80.09.2022_Décision budgétaire modificative n°3

81.09.2022_DETR 2022 : modification de la délibération du 6/01/2022

82.09.2022_Autoris. engager liquider mandater des dépenses d'investissement avt le vote du BP 2023

83.09.2022_Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires

84.09.2022_Comptes-rendus des commissions thématiques